Règlement intérieur

Règlement intérieur de la SFSD

(au 25 novembre 2021)

Préambule

Le présent règlement intérieur complète les statuts de la Société Française de Santé Digitale et est le moyen de veiller au bon fonctionnement et à la bonne organisation de l’Association.

Il permet de préciser les règles prévues dans les statuts de la SFSD. Son contenu peut évoluer dans l’intérêt d’une meilleure administration de l’Association. Les dispositions du règlement intérieur sont opposables aux membres de l’Association ainsi qu’aux tiers partenaires de la SFSD. L’adhésion aux statuts ou leur acceptation vaut adhésion au règlement intérieur.

La vie de l’Association est animée et gérée par un Conseil d’Administration, une Assemblée Générale, un directoire, un Bureau, des administrateurs. L’Association est présidée par une présidence en exercice (président / co-président).

 

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